Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs de ce blog (https://villagedespruniers.wixsite.com/tour-francophone) l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Editeur
Ce blog est édité par CBZ - VILLAGE DES PRUNIERS, association déclarée et immatriculée au Répertoire National des Associations (RNA) sous le numéro W472000916, enregistrée pour les activités religieuses (SIRET : 753 112 333 et 425 182 565).
Siège Social :
COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN
13 Martineau,
33580, DIEULIVOL,
France.
Intervenants et Contacts
-
Responsable de publication : A préciser
-
Par email : tourfrancophone2022@gmail.com
Hébergeur
-
Wix
-
Wix Online Platform Limited
-
Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.
-
Téléphone : Veuillez cliquer ici.
Législation Française relative au droit d’accès au fichier informatisé :
Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant au responsable de publication de ce blog et les faire rectifier le cas échéant.
Propriété Intellectuelle :
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite et sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les contenus peuvent être cependant reproduits, sous condition d’ajouter le mention de la source et éventuellement un lien pointant vers le contenu original.